Articles de cette rubrique

• - Jurisprudence : Indemnité de responsabilité
  lundi 6 septembre 2010
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• La personnalisation des établissements
  mercredi 16 septembre 2009
  Consulter la plaquette personnalisation ici
   
• D3S - Statut, fonction, régime indemnitaire, échelonnement indiciaire
  dimanche 26 avril 2009
  Retrouvez l’ensemble des textes : décrets, arrêtés, protocole d’accord, les relevés de décisions, note d’information et tous les communiqués diffusés dans ce cadre par le SYNCASS-CFDT. Sommaire : Statut 1°) Décret n° 2007-1930 du 26 décembre 2007 portant statut particulier du corps des directeurs (...)
   
• Communiqué - Deuxième comité de suivi du protocole D3S
  mardi 21 avril 2009
  La deuxième réunion du comité de suivi (représentants de la DHOS, du CNG et des organisations syndicales signataires), vendredi 4 avril 2008 a permis de progresser dans la mise en place du nouveau statut, en particulier l’établissement des listes de postes. 1. Finalisation de la liste des (...)
   
• Communiqué du SYNCASS-CFDT du 11 mars 2008
  mardi 21 avril 2009
  Cette première réunion du comité de suivi composé de représentants de la DHOS, du CNG et des organisations syndicales représentatives avait plusieurs points à l’ordre du jour. Un point a été fin en fin de réunion sur les reclassements individuels. Une installation réussie 1. Finalisation de la liste des (...)